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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE TILT
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T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T
SOCIETE NOUVELLE TILT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1465669
Date de dépôt :
24/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1997
T de SOCIETE NOUVELLE TILT

Présentation de la marque T

Déposée le 24 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE TILT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE TILT domicilié(e) 25, avenue du Muguet, MORSANG SUR ORGE, Essonne. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 28

SOCIETE NOUVELLE TILT a également déposé les autres marques suivantes : T.I.L. , TILT , TIL


SOCIETE NOUVELLE TILT, société anonyme - 25, avenue du Muguet, MORSANG SUR ORGE, Essonne. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Inscription le 29 août 1990 - Transmission de propriété n°47638 - Publication au BOPI 1990-08-29

Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises, sacs de sport;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;tissus;couvertures de lit et de table;serviettes;articles textiles non compris dans d'autres classes;vêtements, en particulier vêtements de sport;bottes, souliers et pantoufles;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport; ornements et décorations pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].